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Conseil Municipal du 16 novembre 2020

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.

DELIBERATIONS

04 - Culture

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-141	RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-142	RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : convention d'objectifs 2020-2021 avec le Département du Bas-Rhin - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-143	RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : convention d'objectifs 2020-2021 avec le Département du Bas-Rhin pour l'Humour des Notes - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-144	CENTRE DE RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES BAS-RHIN NORD : contrat d'objectifs avec le Département et l'Association Réseau Jack - Délibération - Annexe	26/11/2020

07 - Divers

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-164	POINT D'ACTUALITE COVID-19 - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-138	SECTORISATION SCOLAIRE : diverses mesures d'adaptation - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020
2020-CM-139	MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE MARXENHOUSE ET DEVELOPPEMENT DE SON ACCUEIL PERISCOLAIRE : évolution de l'autorisation de programme - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-140	GESTION DU SERVICE PUBLIC DES SERVICES D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : rapport d'activité 2019 - Délibération - Annexe	26/11/2020

10 - Equipements et services urbains

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-151	REAMENAGEMENT DE LA RUE SCHILLING : mise en oeuvre d'une convention pour l'enfouissement du réseau ORANGE - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-152	REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD): adhésion à un groupement de commandes - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-153	SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services - Délibération - Annexe	26/11/2020

11 - Finances

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-145	INSTAURATION DE TAUX DE TAXE D'AMENAGEMENT MAJORES SUR LES SECTEURS SUD DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-146	INSTAURATION D'UN TAUX DE TAXE D'AMENAGEMENT MAJORE SUR LE SECTEUR BILDSTOECKEL - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-147	DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL - PART EXCEPTIONNELLE 2020 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-137	ECO-QUARTIER THUROT : convention d'alimentation en gaz de la seconde tranche de l'Eco-quartier Thurot - Délibération - Annexe	26/11/2020

14 - Instances et Administration municipales

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-154	CONSEIL MUNICIPAL : adoption du règlement intérieur - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-155	EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES ELUS : modification du montant de l'autorisation de programme 2020/01/01 et actualisation des crédits de paiement 2021 - Délibération - Annexe	26/11/2020

15 - Intercommunalité

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-149	COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU (ANNEE 2019) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	26/11/2020

17 - Rayonnement de la Ville

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-136	SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE ET OCTROI D'UNE SUBVENTION A LA FEDERATION DES COMMERCANTS, ARTISANS, PRESTATAIRES DE SERVICE ET PROFESSIONNELS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER (CAP) DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-148	SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire exercice 2019 - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020

22 - Travaux et gestion patrimoniale

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-150	BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-156	POLITIQUE DE L'HABITAT : mobilisation des partenariats - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-157	ZONE D'ACTIVITE DE L'AERODROME : foncier rue des Aviateurs - transfert de propriété à la Communauté d'Agglomération de Haguenau avant cession - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-158	CESSION FONCIERE : rue Maryse Bastié - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-159	CESSION FONCIERE ET DECLASSEMENT D'UN CHEMIN RURAL : Jesuitenhart - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-160	CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC ET ACQUISITION FONCIERE : rue de l'Apothicaire - chemin du Parcage - rue du Roi de Pologne - Délibération - Annexe - Annexe	26/11/2020
2020-CM-161	DENOMINATION D'UNE VOIE : prolongement de la rue de l'Epervier - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-162	HAGUENAU FORET D'EXCEPTION : aquisition de données LiDAR - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-163	SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2019 - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020

98 - Huis clos

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-165	PRODUITS IRRECOUVRABLES : exercice comptable 2020 - Délibération - Annexe	26/11/2020

--- - Hors classement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-133	CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020
2020-CM-134	CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020 - Délibération - Annexe	26/11/2020
2020-CM-135	CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)	26/11/2020